Loi ALUR, volet habitat et urbanisme.
Ordre du jour :
GTLU Ordre du Jour 17 avril 2014
Documents présentés :
Loi ALUR (Logement)
Loi ALUR (Urbanisme)
Documentation complémentaire :
Doc Ministère du Logement
Dossier ANIL
Loi ALUR Moniteur
Catégorie : GTLU
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GTLU du 17 avril 2014
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GTLU du 7 février 2014
Promouvoir un urbanisme de qualité & Evolution des PLH dans la Drôme.
Ordre du jour :
GTLU Ordre du Jour 7 février 2014
Promouvoir un urbanisme et un aménagement de qualité :
CAUE
CAUE CCPR Agricole
Présentation S. PinatL’évolution des PLH dans le cadre des nouvelles intercommunalités :
Incidence Intercomm 2014 sur PLH
PLH et Modification Périmètre IntercommL’outil de suivi des PLH dans la cadre des conventions de participation des EPCI à la mission d’observation de l’habitat :
Compte rendu :
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GTLU du 19 décembre 2013
Agir sur le foncier en Drôme et en Ardèche.
Ordre du jour :
GTLU Ordre du Jour 19 décembre 2013
Documents présentés :
CAUE
ADIL
Carte Synthèse
SAFER
EPORACompte rendu :
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GTLU du 18 octobre 2013
Actualités et évolution de la mission d’observation.
Ordre du jour :
GTLU Ordre du Jour 8 octobre 2013
Documents présentés :
NUD
PREH
Formation CAUE Élus et Techniciens (V2)
Présentation Ingénierie Publique Réunion
Mission Départementale d’ObservationCompte rendu :
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GTLU du 7 juin 2013
Ingénierie Urbanisme et Intercommunalité.
Ordre du jour :
GTLU Ordre du Jour 7 juin 2013
Documents présentés :
Ingenierie Urbanisme et Interco
Régime des Aides
Dépouillement Enquête DispositifCompte rendu :
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GTLU du 15 mars 2013
Projets de territoires et transition énergétique.
Ordre du jour :
GTLU Ordre du Jour 15 mars 2013
Coûts spécifiques de la performance énergétique dans le logement :
Projets de territoires et transition énergétique
Présentation de l’Observatoire de la production du logement social en Rhône-Alpes
TAIN L’HERMITAGE Résidence Le RhodanienLa transition énergétique :
Le débat sur la transition énergétique
Urbanisme et transition énergétique données de cadrageTransition énergétique et projets de territoire :
Le SCoT du Grand Rovaltain Groupe technique Logement et Urbanisme
La démarche Energie-Climat du Pays de Romans
Démarche PCET Parc Naturel Régional du Vercors
Biovallée Étude de préfiguration d’un éco territoire de référence
DORéMI Basse Energie Biovallée -
GTLU du 13 décembre 2012
L’accompagnement des collectivités locales dans leur projet de PLU.
Ordre du jour :GTLU Ordre du Jour 13 décembre 2012
Documents présentés :
Compte rendu :